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Urbanisme (PLU et arrêtés)
ARRÊTÉS COMMUNAUX
Urbanisme - Permis de construire
2026-02 SARL POSEIDON représenté par Monsieur GERMAIN Francis PA modificatif rue des Frenes
2026-02 CHALLE Julien PC MAISON INDIVIDUELLE
2026-03 DROUET Michael PC EXTENSION MAISON
2026-04 PATTE Benoît CREATION D'UN CELLIER
2026-04 SARL POSEIDON représenté par Monsieur GERMAIN Francis rue des Frenes
2026-04 JCV INVEST Représenté par Monsieur VITARD Julien rue des Frenes
2026-04 JOURDAN Xavier construction d'un carport
2026-04 KADIM Florent construction d'un garage
2026-05 SARL Poséidon représenté par Monsieur Alexis GERMAIN
2026-05 BOUDARD Cyriac rue des Frenes
2026-05 BAUDAIN Laurent rue des Frenes
2026-05 SIMON Pierre Extension maison
2026-05 ROUXELIN Teddy Maison individuelle
2026-06 COYAC Stéphane Terrasse sur pilotis
2026-07 SARL POSEIDON représentée par Monsieur Alexis GERMAIN maison individuelle
2026-08 PLATON Antoine maison individuelle
2026-08 BOURDET Julien agrandissement d'une véranda existante
2026-10 PENEL Nicolas CARPORT
Urbanisme - Déclaration préalable
2026-02 QUEREL-DP MISE EN PLACE D'UN PORTAIL
2026-04 GILLIOTTE Olivier MISE EN PLACE D'UN ABRI DE JARDIN
2026-04 BLANCHET Nathalie Pose de fenêtre de toit
2026-04 LETOUZE Ludovic Piscine
2026-04 SAS EN ECO représenté par Madame Naïma NAJEM Panneaux Photovoltaïques
2026-04 GILLIOTTE Olivier Abri de jardin
2026-04 PONCIN François-Régis Rénovation toiture et changement tuiles
2026-04 LECACHEUX Julien édification d'une clôture
2026-04 GALIS François Modification d'emplacement d'un portail et réfection du mûr de clôture et réhaussement mur actuel
2026-05 LANGEVIN Thomas construction d'un garage
2026-05 COYAC Stéphane Abri de jardin
2026-05 SCI LE REPAIRE Rénovation toiture
2026-06 PINABEL Julien et Magalie construction d'une Véranda
2026-06 EDF Solutions panneaux photovoltaïques
2026-06 BAUDE Julien pose d'une clôture
2026-07 Fenêtre de toit
2026-07 Remplacement toiture et suppression cheminée
2026-08 Création d'une véranda
2026-08 Mise en place portillon clôture et mur
2026-08 Mise en place d'un stationnement vélo électrique
2026-09 Construction abri de jardin
2026-09 Rénovation des toitures
2026-10 Création d'une véranda
2026-10 Pose de panneaux photovoltaïques
2026-10 Commerce du route de Denneville
2026-10 Régularisation d'une pergola
2026-10 Pose de panneaux photovoltaïques RETRAIT
2026-10 Construction d'un carport
2026-10 Construction d'un abri de jardin
Certificat d'Urbanisme
2026-02 Hameau Saint Germain
2026-02 52A rue des Frenes
2026-02 22 9 hameau de Haut
2026-02 8 la Houguette de Bas
2026-02 38 rue des Frenes
2026-03 15 rue des Pierres
2026-03 98 route du Rosier
2026-03 12 route de la Croix Fresville
2026-03 24 rue des Frenes
2026-03 15 rue des Frenes
2026-03 9 les Chardonnerets
2026-03 Les Chardonnerets
2026-03 2 route de Saint-Pierre
2026-03 1 route de la Roquette
2026-03 3, ferme de Maubray
2026-04 D63, lieu-dit l'Acre
2026-04 La porte "Le clos de la Campagne"
2026-04 25B rue des Frenes
2026-04 Les Chardonnerets
2026-04 20 rue des Frenes
2026-04 28 rue des Frenes
2026-05 Le Bas des Pierres
2026-05 26 rue des Frenes
2026-05 26 route du Douet Picot
2026-05 26 rue des Frênes
2026-05 26 route du Douet Picot
2026-06 16 chemin des Coisons
2026-06 1 chemin des Princes
2026-06 9B chasse Guillard
2026-06 35 la Vierge Drouet
2026-06 Hameau Giot
2026-06 18 Hameau Giot
2026-07 Construction d'une maison individuelle
2026-07 Route de Vertbois
2026-07 Vierge Drouet
2026-07 Lieu-dit Le Beurier
2026-07 La croix Fresville
2026-07 Route des Pierres
2026-08 Rue des Frenes
2026-08 Rue des Frenes
2026-08 Rue des Frenes
2026-08 Chemin du hameau Giot/FICHIER]
[FICHIER=cua_05016226q0059_-_arrete.pdf]2026-08 Rue des Frenes
2026-08 Rue des Pins
2026-08 Rue des Chênes
2026-10 Rue des Frenes
2026-10 Rue des Chardonnerets
2026-10 Rue de l'Eglise
PLU
Règlement du PLU de Digosville
Plan de Zonage du PLU de Digosville
Rapport de Présentation du PLU de Digosville